Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur
La Cinémathèque de Toulouse
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 69 rue du Taur, 31000 Toulouse
Téléphone : 05 62 30 30 10
SIRET : 32401892800030
Code APE : 9102Z
TVA Intracommunautaire : FR08324018928
Licences d'entrepreneur de spectacles L-R-22-1951 (licence 1) et L-R-22-1953 (licence 2) et L-R-22-1954 (licence 3).
Directeur de la publication : Franck Loiret, Directeur délégué
Création du site
Création et développement du site : Mazédia Développement Créatif, 44800 Saint-Herblain – France
Création des contenus et gestion du site : La Cinémathèque de Toulouse, Centre de conservation et de recherche
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, documents, présentations) est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation hors du cadre strictement privé est interdite sans autorisation préalable.
Les textes ont été rédigés par les documentalistes de la Cinémathèque de Toulouse, et s’appuient largement sur les recherches de Claudette Peyrusse ainsi que sur les textes qu’elle a écrits pour le site [Cinéma d’ici](https://www.cinemathequetoulouse.fr/hcr/)
Droits des documents et images
Les documents (films, photographies, affiches, archives, témoignages, etc.) accessibles sur Cinexplora sont diffusés avec l’autorisation des ayants droit ou détenteurs de droits. Toute utilisation des documents en dehors de la consultation en ligne requiert une autorisation spécifique de l’ayant droit.
Détenteurs de droits et ayants droit des documents diffusés sur Cinexplora
Les documents iconographiques, audiovisuels et d’archives présentés sur la plateforme Cinexplora sont issus des collections de la Cinémathèque de Toulouse et de partenaires publics et privés. Leur mise en ligne a fait l’objet d’autorisations auprès des ayants droit identifiés.
Auteurs, photographes et créateurs
Les documents diffusés sur Cinexplora ont été réalisés par une pluralité d’auteurs, photographes et créateurs, professionnels ou amateurs, identifiés lorsque cela a été possible à partir des sources disponibles.
Les crédits complets (auteur, source, droits) sont indiqués dans la fiche de chaque document, conformément aux normes de description archivistique et documentaire en vigueur.
Cas particuliers
Certains documents sont diffusés avec la mention « auteur inconnu » lorsque les recherches n’ont pas permis de l’identifier à ce jour.
Toute personne s’estimant titulaire de droits sur l’un de ces documents est invitée à contacter la Cinémathèque de Toulouse à l’adresse suivante : conservation@lacinemathequedetoulouse.com
Crédits spécifiques
Les photographies des appareils de cinéma ainsi que les images du dispositif transmédia "Ce lieu aujourd'hui" ont été réalisées par Alejandra Fayad.
Clause de protection
L’ensemble des documents reste protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, en dehors du cadre strict de la consultation sur Cinexplora, est interdite sans l’autorisation préalable des ayants droit concernés.
Protection des données
Les données personnelles collectées par le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Pour plus d’informations, consulter la politique de confidentialité.
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